Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILIERBAIN.COM
Mme. Corine MAYNADIER

Numéro de dépôt :
3949250
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2022
MOBILIERBAIN.COM de Corine MAYNADIER

Présentation de la marque MOBILIERBAIN.COM

Déposée le 27 septembre 2012 par madame Corine MAYNADIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOBILIERBAIN.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est madame Corine MAYNADIER domicilié(e) 28 AVENUE DU SIDOBRE - 81100 - BURLATS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLA & MOSS CM DIFFUSION, Mme. Carole FONTANA domicilié(e) impasse du PONTET - 81210 - ROQUECOURBE - France.

La marque MOBILIERBAIN.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949250.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILIERBAIN.COM est expirée depuis le 27 septembre 2022.

Corine MAYNADIER a également déposé les autres marques suivantes : mobiliermoss , MOSS , CARLA , KAHRES DESIGN OUTDOOR & QUALITY , NATUREIL , NUBE


Mme. Corine MAYNADIER - 28 AVENUE DU SIDOBRE - 81100 - BURLATS - France


CARLA & MOSS CM DIFFUSION, Mme. Carole FONTANA - impasse du PONTET - 81210 - ROQUECOURBE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 22 décembre 2015 - Concession de licence n°659768 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel.